La note d'auteur
Cet exemple montre un document que le magik La note d'auteur produirait. Le lab n’existe pas encore : Mojo le construit au moment où tu cliques, avec tes horaires, tes tarifs et ton ton. Le contenu ci-dessous est inventé pour cette page.
La note d'auteurLa note d'auteur
Note de droits d'auteur n° 2026-014
Émise le 12 août 2026. Diffuseur : éditions exemple. Objet : identité visuelle de la collection Aurore.
| PrestationPrestation | MontantMontant |
|---|---|
| Cession de droits, création de l'identité visuelle | 3 200,00 EUR |
| Total brut | 3 200,00 EUR |
Étendue de la cession
Droits de reproduction et de représentation cédés pour la France, pour cinq ans à compter de la première publication, sur les supports imprimés et numériques de la collection. Toute exploitation hors de ce périmètre, y compris une déclinaison publicitaire, fait l'objet d'un avenant.
Écrire le périmètre plutôt que céder tous droits n'est pas une précaution d'avocat : c'est ce qui rend une réutilisation facturable au lieu d'être acquise.
Précompte
Le diffuseur procède au précompte des cotisations sur ce montant brut et le reverse. Cette note ne dispense pas de la déclaration annuelle des revenus artistiques.
Ce qui ne figure pas ici, et pourquoi
La déclinaison sur les douze supports fournis et le suivi de fabrication font l'objet d'une facture de prestation séparée, n° 2026-015. Ils ne relèvent pas de la cession de droits et les mêler ici rendrait les deux contestables.
Ce lab peut être le tien, avec tes données à la place de cet exemple.
Mojo le construit pendant la session de personnalisation. Créatifs indépendants sous droit d'auteur : graphistes, illustrateurs, photographes, auteurs : c’est à eux que celui-ci est destiné.